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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE XAVIER
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XAVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVIER
FROMAGERIE XAVIER, EURL

Numéro de dépôt :
4000545
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
XAVIER de FROMAGERIE XAVIER

Présentation de la marque XAVIER

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE XAVIER domicilié(e) 6 PLACE VICTOR HUGO - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 285 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE XAVIER domicilié(e) 6 PLACE VICTOR HUGO - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER est expirée depuis le 24 avril 2023.

FROMAGERIE XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FONDATION XAVIER , LA FONDATION PAIN, VIN, FROMAGE


FROMAGERIE XAVIER, EURL - 6 PLACE VICTOR HUGO - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 442285631


FROMAGERIE XAVIER - 6 PLACE VICTOR HUGO - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ;

Vins ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de traiteurs.